Sommaire

Champ d’application
Conclusion des contrats de vente
Droit de rétractation
Tarifs et conditions de paiement
Conditions de livraison et d’envoi
Cession de droits d’utilisation des contenus numériques
Réserve de propriété
Garantie
Droit applicable
Autres moyens de règlement des litiges

1. Champ d’application

1.1 Ces conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») de l’entreprise Laurence Courtine (ci-après « le vendeur »), valent pour tout contrat de vente de services et/ou de produits entre un consommateur (ci-après « le client ») et le vendeur, concernant les produits et services proposés par le vendeur sur son site internet.

1.2 Ces CGV valent également pour les contrats de vente de contenus numériques effectués sur ce site, sauf mentions contraires explicites.

1.3 Ces CGV désignent par consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

1.4 Ces CGV désignent par contenu numérique toutes données créées sous forme numérique, qui ne sont pas stockées sur des supports de données physiques et qui sont proposées par le vendeur sous certaines conditions décrites dans ces CGV.

2. Conclusion des contrats de vente

2.1 Ce n’est pas la présentation de produits et de services par le vendeur sur son site qui constitue une proposition de contrat officielle, mais la commande par le client d’un produit ou d’un service qui constitue une proposition de contrat officielle.

2.2 Le client passe commande auprès du vendeur via un formulaire de commandes intégrés en ligne. En cliquant sur le bouton de commande, et en suivant le processus de commande électronique, le client s’engage vis-à-vis du vendeur par une proposition de contrat officielle concernant les produits et services commandés.

2.3 Le vendeur dispose de 5 jours pour satisfaire la demande du client,

En fournissant au client une confirmation de commande par e-mail, si l’événement déclenchant l’accès au produit/service est la confirmation de la commande auprès du client, ou
En livrant au client le produit commandé, si l’événement déclenchant l’accès au produit/service est la livraison au client, ou
En demandant au client de régler sa commande.

Le délai pour satisfaire la commande débute le jour où la commande est effectuée par le client et se termine le 5e jour suivant la commande. Si le vendeur ne répond pas à la commande du client pendant ce délai de 5 jours, la commande est considérée comme rejetée et par conséquent, le client est libéré de sa déclaration d’intention.

2.4 Si le Client choisit de payer via PayPal, la procédure de paiement est effectué par le service de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-dessous : « PayPal »), selon les conditions d’utilisation de PayPal, visibles en cliquant sur ce lien : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou bien – si le client ne dispose pas d’un compte PayPal – selon les conditions relatives au paiement sans passer par un compte PayPal, visibles en cliquant sur ce lien : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Le paiement par le client via un des moyens de paiements en ligne proposés par PayPal, implique que le vendeur a reçu et accepté la commande du client au moment où le client a cliqué sur le bouton final de la procédure de commande.

2.5 Quand une commande est effectuée à partir d’un formulaire de commande en ligne fourni par le vendeur, le texte du contrat de vente est enregistré par le vendeur et transmis au client sous la forme d’une confirmation de commande écrite (par mail, fax ou lettre).

2.6 Avant de conclure sa commande via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le client peut vérifier l’exactitude des informations qu’il a données, en relisant attentivement les informations affichées à l’écran. Un moyen efficace pour repérer plus facilement une éventuelle erreur est d’utiliser la fonction « zoom » du navigateur, afin d’agrandir l’image affichée à l’écran. Le client peut rectifier ses informations pendant la commande, tant qu’il n’a pas cliqué sur le bouton final du processus de commande.

2.7 Pour la clientèle francophone, la conclusion du contrat de vente se fait en français.

2.8 Le traitement de la commande et le suivi des clients se font en règle générale par email et par le traitement automatisé des commandes. Le client doit s’assurer qu’il a donné une adresse email valide, afin de pouvoir recevoir à cette adresse les emails envoyés par le vendeur. En particulier, le client doit vérifier que les emails envoyés par le vendeur ne sont pas automatiquement envoyés dans le dossier SPAM ou « courriers non désirables ».

3. Droit de rétractation

3.1 Tout consommateur dispose fondamentalement d’un droit de rétractation sous les conditions suivantes : est considéré comme consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

3.2 Vous avez le droit de demander un remboursement dans les 14 jours (sauf mention d’un délai plus long dans le descriptif du produit) à partir de l’achat d’un produit ou d’une formation sur notre site et selon les conditions définies sur la page de vente du produit ou de la formation concernée.
Le délai de rétractation est de 14 jours (sauf mention d’un délai plus long dans le descriptif du produit ou de la formation) à partir de la date d’achat figurant sur votre facture, que vous ayez acheté le produit ou la formation pour vous ou pour une tierce personne désignée par vous.
Pour faire valoir votre droit de rétractation, vous devez en faire clairement et explicitement la demande par écrit en nous envoyant un email (à Laurence Courtine, email via ce formulaire de contact).
Pour respecter le délai de rétractation après l’achat d’un produit où d’une formation, il suffit que la date d’envoi de votre message soit antérieure à la fin du délai de rétractation de 14 jours (ou, le cas échéant, du délai plus long mentionné dans le descriptif du produit).

Conditions d’annulation et de remboursement d’une séance de conseil réservée avec Laurence Courtine :

Vous avez le droit de demander l’annulation d’une séance de conseil réservée avec Laurence Courtine au plus tard 48h avant la séance. Pour annuler votre séance, vous devez en faire clairement et explicitement la demande par écrit en nous envoyant un email (à Laurence Courtine, email via ce formulaire de contact). Pour obtenir le remboursement sans condition de la séance annulée, il suffit que votre message soit envoyé au plus tard 48h avant la séance annulée. Toute séance annulée moins de 48h avant le rendez-vous prévu ne sera pas remboursée.
Ce délai de 48h ne concerne pas les demandes de report de séance. Vous avez le droit de demander le report d’une séance de conseil moins de 48 heures avant la séance, selon les conditions précisées dans le descriptif du service.

3.3 Conséquences de la rétractation
En cas de rétractation de votre part, nous vous remboursons la totalité des sommes perçues par nous et venant de vous, frais de livraison inclus (à l’exceptions d’éventuels frais supplémentaires, dus au choix, de votre part, d’un mode de livraison différent du mode de livraison standard à coût réduit que nous vous avions proposé), dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre demande de rétractation.
Pour effectuer ce remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que celui choisi pour la transaction d’origine, à moins que nous en ayons expressément convenu autrement avec vous ; dans tous les cas, aucune charge ne vous sera facturée pour ce remboursement. Pour les produits physiques, nous pouvons différer la date du remboursement jusqu’à ce que la marchandise nous soit retournée, ou bien jusqu’à ce que vous nous ayez fourni la preuve que vous nous avez renvoyé la marchandise, selon l’événement qui interviendra en premier.
Vous devez nous donner ou nous renvoyer la marchandise dans les plus brefs délais, et dans tous les cas au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informé de votre rétractation. Le délai est respecté tant que vous envoyez la marchandise avant l’expiration de ce délai de 14 jours.
Les frais directement liés au retour de la marchandise sont à votre charge.

4. Tarifs et conditions de paiement

4.1 Sauf mention contraire par le vendeur dans la description d’un produit, les tarifs indiquent le montant total à payer. La taxe sur la valeur ajoutée n’est pas comptabilisée, car le vendeur a le statut de petit entrepreneur selon la règlementation allemande sur la TVA. Le cas échéant, les éventuels frais de port seront indiqués séparément dans la description du produit.

4.2 Les livraisons en dehors de l’Union Européenne peuvent engendrer des frais de port supplémentaires. Ce frais ne sont pas à la charge du vendeur mais à la charge du client. Ces frais supplémentaires comprennent par exemple les frais bancaires (par exemple frais de virement, frais de change) ou des coûts fiscaux (par exemple frais douaniers). De tels coûts peuvent s’appliquer également quand la livraison se fait dans un pays membre de l’Union Européenne, mais que le client qui effectue le paiement réside à l’extérieur de l’Union Européenne.

4.3 Les différentes possibilités de paiement sont toutes indiquées par le vendeur aux clients de la boutique en ligne.

4.4 En choisissant le règlement par carte de crédit via Stripe, le montant de la transaction facturée est immédiatement dû. La transaction financière est effectuée par le service de paiement Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande (ci-après : « Stripe »). Stripe se réserve le droit de vérifier la solvabilité de la carte de crédit et de la refuser en cas d’insolvabilité.

5. Conditions de livraison et d’envoi

5.1 La livraison des produits physiques se fait à l’adresse le livraison renseignée par le client lors de la commande, sauf mentions différentes. L’adresse de livraison fournie au vendeur lors de la commande, est considérée comme adresse de livraison principale lors du traitement de la transaction.

5.2 En cas d’échec de la livraison à l’adresse donnée par le client, le client devra supporter les éventuels frais supplémentaires. Ceci ne concerne pas les frais de renvoi quand le client use de son droit de rétractation. Sur les frais de renvoi en cas de rétractation du client veuillez consulter l’article 3) ci-dessus.

5.3 Pour des raisons de logistique, il est impossible de venir retirer les produits directement chez le vendeur.

5.4 Les contenus numériques sont envoyés au client exclusivement par voie électronique comme suit :

par téléchargement
par E-Mail

6. Cession de droits d’utilisation des contenus numériques

6.1 Sauf mention contraire dans la description des contenus numériques proposés par le vendeur dans sa boutique en ligne, le vendeur concède au client l’utilisation illimitée dans le temps et l’espace des contenus cédés, tant que cette utilisation se limite à la sphère privée.

6.2 Toute cession de ces contenus numériques ou copie destinée à un tiers sont interdites en dehors des conditions définies par ces CGV.

6.3 L’attribution des droits est effective une fois que le client a versé la totalité des sommes dues. Le vendeur peut le cas échéant autoriser l’utilisation des contenus avant la fin des paiements.

7. Réserve de propriété

En cas de paiement en plusieurs fois, le vendeur garde la propriété de la marchandise jusqu’au paiement complet des sommes dues.

8. Garantie

8.1 En cas de marchandise défectueuse, les dispositions légales sur la responsabilité pour vice s’appliquent.

8.2 En cas de dommage évident causé à la marchandise pendant le transport, le client est tenu de déposer une réclamation auprès du transporteur et d’en informer le vendeur. Si le client ne le fait pas, il ne pourra pas faire valoir son droit de réclamation pour dommage.

9. Droit applicable

9.1 Pour toutes les relations juridiques, le Droit allemand est exclusivement applicable, à l’exclusion des lois relatives à l’achat international des biens meubles. Pour les consommateurs, le choix de cette juridiction ne s’applique que si la protection accordée n’est pas retirée par des dispositions impératives de l’État dans lequel le consommateur réside.

9.2 De même, en ce qui concerne le droit de rétractation, le choix de cette juridiction ne s’applique pas aux consommateurs qui, au moment de la conclusion du contrat, ne sont pas citoyens d’un État membre de l’Union Européenne et dont l’unique lieu de résidence et adresse de livraison se situent, au moment de la conclusion du contrat, hors de l’Union Européenne.

10. Autres moyens de règlement des litiges

10.1 La Commission Européenne a créé une plateforme dédiée à la résolution des litiges en ligne (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

10.2 Le vendeur n’a ni la volonté ni l’obligation de participer à une procédure de résolution des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

Allgemeine Geschäftsbedingungen mit Kundeninformationen

Inhaltsverzeichnis

Geltungsbereich
Vertragsschluss
Widerrufsrecht
Preise und Zahlungsbedingungen
Liefer- und Versandbedingungen
Einräumung von Nutzungsrechten für digitale Inhalte
Eigentumsvorbehalt
Mängelhaftung (Gewährleistung)
Anwendbares Recht
Alternative Streitbeilegung

1. Geltungsbereich

1.1 Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen (nachfolgend « AGB ») der Laurence Courtine (nachfolgend « Verkäufer »), gelten für alle Verträge über die Lieferung von Waren, die ein Verbraucher oder Unternehmer (nachfolgend „Kunde“) mit dem Verkäufer hinsichtlich der vom Verkäufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschließt. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kunden widersprochen, es sei denn, es ist etwas anderes vereinbart.

1.2 Für Verträge über die Lieferung digitaler Inhalte gelten diese AGB entsprechend, sofern insoweit nicht ausdrücklich etwas Abweichendes geregelt ist.

1.3 Verbraucher im Sinne dieser AGB ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können. Unternehmer im Sinne dieser AGB ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.

1.4 Digitale Inhalte im Sinne dieser AGB sind alle nicht auf einem körperlichen Datenträger befindlichen Daten, die in digitaler Form hergestellt und vom Verkäufer unter Einräumung bestimmter in diesen AGB genauer geregelten Nutzungsrechte, bereitgestellt werden.

2. Vertragsschluss

2.1 Die im Online-Shop des Verkäufers enthaltenen Produktbeschreibungen stellen keine verbindlichen Angebote seitens des Verkäufers dar, sondern dienen zur Abgabe eines verbindlichen Angebots durch den Kunden.

2.2 Der Kunde kann das Angebot über das in den Online-Shop des Verkäufers integrierte Online-Bestellformular abgeben. Dabei gibt der Kunde, nachdem er die ausgewählten Waren in den virtuellen Warenkorb gelegt und den elektronischen Bestellprozess durchlaufen hat, durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons ein rechtlich verbindliches Vertragsangebot in Bezug auf die im Warenkorb enthaltenen Waren ab. Ferner kann der Kunde das Angebot auch per E-Mail gegenüber dem Verkäufer abgeben.

2.3 Der Verkäufer kann das Angebot des Kunden innerhalb von fünf Tagen annehmen,

indem er dem Kunden eine schriftliche Auftragsbestätigung oder eine Auftragsbestätigung in Textform (Fax oder E-Mail) übermittelt, wobei insoweit der Zugang der Auftragsbestätigung beim Kunden maßgeblich ist, oder
indem er dem Kunden die bestellte Ware liefert, wobei insoweit der Zugang der Ware beim Kunden maßgeblich ist, oder
indem er den Kunden nach Abgabe von dessen Bestellung zur Zahlung auffordert.

Liegen mehrere der vorgenannten Alternativen vor, kommt der Vertrag in dem Zeitpunkt zustande, in dem eine der vorgenannten Alternativen zuerst eintritt. Die Frist zur Annahme des Angebots beginnt am Tag nach der Absendung des Angebots durch den Kunden zu laufen und endet mit dem Ablauf des fünften Tages, welcher auf die Absendung des Angebots folgt. Nimmt der Verkäufer das Angebot des Kunden innerhalb vorgenannter Frist nicht an, so gilt dies als Ablehnung des Angebots mit der Folge, dass der Kunde nicht mehr an seine Willenserklärung gebunden ist.

2.4 Bei Auswahl einer von PayPal angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (im Folgenden: „PayPal“), unter Geltung der PayPal-Nutzungsbedingungen, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full oder – falls der Kunde nicht über ein PayPal-Konto verfügt – unter Geltung der Bedingungen für Zahlungen ohne PayPal-Konto, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Zahlt der Kunde mittels einer im Online-Bestellvorgang auswählbaren von PayPal angebotenen Zahlungsart, erklärt der Verkäufer schon jetzt die Annahme des Angebots des Kunden in dem Zeitpunkt, in dem der Kunde den den Bestellvorgang abschließenden Button anklickt.

2.5 Bei der Abgabe eines Angebots über das Online-Bestellformular des Verkäufers wird der Vertragstext nach dem Vertragsschluss vom Verkäufer gespeichert und dem Kunden nach Absendung von dessen Bestellung in Textform (z. B. E-Mail, Fax oder Brief) übermittelt. Eine darüber hinausgehende Zugänglichmachung des Vertragstextes durch den Verkäufer erfolgt nicht.

2.6 Vor verbindlicher Abgabe der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers kann der Kunde mögliche Eingabefehler durch aufmerksames Lesen der auf dem Bildschirm dargestellten Informationen erkennen. Ein wirksames technisches Mittel zur besseren Erkennung von Eingabefehlern kann dabei die Vergrößerungsfunktion des Browsers sein, mit deren Hilfe die Darstellung auf dem Bildschirm vergrößert wird. Seine Eingaben kann der Kunde im Rahmen des elektronischen Bestellprozesses so lange über die üblichen Tastatur- und Mausfunktionen korrigieren, bis er den den Bestellvorgang abschließenden Button anklickt.

2.7 Für den Vertragsschluss steht die deutsche Sprache zur Verfügung.

2.8 Die Bestellabwicklung und Kontaktaufnahme finden in der Regel per E-Mail und automatisierter Bestellabwicklung statt. Der Kunde hat sicherzustellen, dass die von ihm zur Bestellabwicklung angegebene E-Mail-Adresse zutreffend ist, so dass unter dieser Adresse die vom Verkäufer versandten E-Mails empfangen werden können. Insbesondere hat der Kunde bei dem Einsatz von SPAM-Filtern sicherzustellen, dass alle vom Verkäufer oder von diesem mit der Bestellabwicklung beauftragten Dritten versandten E-Mails zugestellt werden können.

3. Widerrufsrecht

3.1 Verbrauchern steht grundsätzlich ein Widerrufsrecht nach folgender Maßgabe zu, wobei Verbraucher jede natürliche Person ist, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können.

3.2 Sie haben das Recht, binnen vierzehn Tagen ohne Angabe von Gründen diesen Vertrag zu widerrufen.
Die Widerrufsfrist beträgt vierzehn Tage ab dem Tag, an dem Sie oder ein von Ihnen benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, die letzte Ware in Besitz genommen haben bzw. hat.
Um Ihr Widerrufsrecht auszuüben, müssen Sie uns (Laurence Courtine, E-Mail: verwenden Sie bitte unser Kontaktformular) mittels einer eindeutigen Erklärung über Ihren Entschluss, diesen Vertrag zu widerrufen, informieren.
Zur Wahrung der Widerrufsfrist reicht es aus, dass Sie die Mitteilung über die Ausübung des Widerrufsrechts vor Ablauf der Widerrufsfrist absenden. Nähere Informationen zum Widerrufsrecht ergeben sich aus der Widerrufsbelehrung des Verkäufers.

3.3 Folgen des Widerrufs
Wenn Sie diesen Vertrag widerrufen, haben wir Ihnen alle Zahlungen, die wir von Ihnen erhalten haben, einschließlich der Lieferkosten (mit Ausnahme der zusätzlichen Kosten, die sich daraus ergeben, dass Sie eine andere Art der Lieferung als die von uns angebotene, günstigste Standardlieferung gewählt haben), unverzüglich und spätestens binnen vierzehn Tagen ab dem Tag zurückzuzahlen, an dem die Mitteilung über Ihren Widerruf dieses Vertrags bei uns eingegangen ist. Für diese Rückzahlung verwenden wir dasselbe Zahlungsmittel, das Sie bei der ursprünglichen Transaktion eingesetzt haben, es sei denn, mit Ihnen wurde ausdrücklich etwas anderes vereinbart; in keinem Fall werden Ihnen wegen dieser Rückzahlung Entgelte berechnet. Wir können die Rückzahlung verweigern, bis wir die Waren wieder zurückerhalten haben oder bis Sie den Nachweis erbracht haben, dass Sie die Waren zurückgesandt haben, je nachdem, welches der frühere Zeitpunkt ist.
Sie haben die Waren unverzüglich und in jedem Fall spätestens binnen vierzehn Tagen ab dem Tag, an dem Sie uns über den Widerruf dieses Vertrags unterrichten, an uns zurückzusenden oder zu übergeben. Die Frist ist gewahrt, wenn Sie die Waren vor Ablauf der Frist von vierzehn Tagen absenden.
Sie tragen die unmittelbaren Kosten der Rücksendung der Waren.

4. Preise und Zahlungsbedingungen

4.1 Sofern sich aus der Produktbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, handelt es sich bei den angegebenen Preisen um Gesamtpreise. Umsatzsteuer wird nicht ausgewiesen, da der Verkäufer Kleinunternehmer im Sinne des UStG ist. Gegebenenfalls zusätzlich anfallende Liefer- und Versandkosten werden in der jeweiligen Produktbeschreibung gesondert angegeben.

4.2 Bei Lieferungen in Länder außerhalb der Europäischen Union können im Einzelfall weitere Kosten anfallen, die der Verkäufer nicht zu vertreten hat und die vom Kunden zu tragen sind. Hierzu zählen beispielsweise Kosten für die Geldübermittlung durch Kreditinstitute (z.B. Überweisungsgebühren, Wechselkursgebühren) oder einfuhrrechtliche Abgaben bzw. Steuern (z.B. Zölle). Solche Kosten können in Bezug auf die Geldübermittlung auch dann anfallen, wenn die Lieferung nicht in ein Land außerhalb der Europäischen Union erfolgt, der Kunde die Zahlung aber von einem Land außerhalb der Europäischen Union aus vornimmt.

4.3 Die Zahlungsmöglichkeit/en wird/werden dem Kunden im Online-Shop des Verkäufers mitgeteilt.

4.4 Bei Auswahl der Zahlungsart Kreditkarte via Stripe ist der Rechnungsbetrag mit Vertragsschluss sofort fällig. Die Zahlungsabwicklung erfolgt über den Zahlungsdienstleister Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irland (im Folgenden: „Stripe“). Stripe behält sich vor, eine Bonitätsprüfung durchzuführen und diese Zahlungsart bei negativer Bonitätsprüfung abzulehnen.

5. Liefer- und Versandbedingungen

5.1 Die Lieferung von Waren erfolgt auf dem Versandweg an die vom Kunden angegebene Lieferanschrift, sofern nichts anderes vereinbart ist. Bei der Abwicklung der Transaktion ist die in der Bestellabwicklung des Verkäufers angegebene Lieferanschrift maßgeblich.

5.2 Scheitert die Zustellung der Ware aus Gründen, die der Kunde zu vertreten hat, trägt der Kunde die dem Verkäufer hierdurch entstehenden angemessenen Kosten. Dies gilt im Hinblick auf die Kosten für die Hinsendung nicht, wenn der Kunde sein Widerrufsrecht wirksam ausübt. Für die Rücksendekosten gilt bei wirksamer Ausübung des Widerrufsrechts durch den Kunden die in der Widerrufsbelehrung des Verkäufers hierzu getroffene Regelung.

5.3 Selbstabholung ist aus logistischen Gründen nicht möglich.

5.4 Digitale Inhalte werden dem Kunden ausschließlich in elektronischer Form wie folgt überlassen:

per Download
per E-Mail

6. Einräumung von Nutzungsrechten für digitale Inhalte

6.1 Sofern sich aus der Inhaltsbeschreibung im Online-Shop des Verkäufers nichts anderes ergibt, räumt der Verkäufer dem Kunden an den überlassenen Inhalten das nicht ausschließliche, örtlich und zeitlich unbeschränkte Recht ein, die überlassenen Inhalte ausschließlich zu privaten Zwecken zu nutzen.

6.2 Eine Weitergabe der Inhalte an Dritte oder die Erstellung von Kopien für Dritte außerhalb des Rahmens dieser AGB ist nicht gestattet, soweit nicht der Verkäufer einer Übertragung der vertragsgegenständlichen Lizenz an den Dritten zugestimmt hat.

6.3 Die Rechtseinräumung wird erst wirksam, wenn der Kunde die vertraglich geschuldete Vergütung vollständig geleistet hat. Der Verkäufer kann eine Benutzung der vertragsgegenständlichen Inhalte auch schon vor diesem Zeitpunkt vorläufig erlauben. Ein Übergang der Rechte findet durch eine solche vorläufige Erlaubnis nicht statt.

7. Eigentumsvorbehalt

Tritt der Verkäufer in Vorleistung, behält er sich bis zur vollständigen Bezahlung des geschuldeten Kaufpreises das Eigentum an der gelieferten Ware vor.

8. Mängelhaftung (Gewährleistung)

8.1 Ist die Kaufsache mangelhaft, gelten die Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung.

8.2 Der Kunde wird gebeten, angelieferte Waren mit offensichtlichen Transportschäden bei dem Zusteller zu reklamieren und den Verkäufer hiervon in Kenntnis zu setzen. Kommt der Kunde dem nicht nach, hat dies keinerlei Auswirkungen auf seine gesetzlichen oder vertraglichen Mängelansprüche.

9. Anwendbares Recht

9.1 Für sämtliche Rechtsbeziehungen der Parteien gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss der Gesetze über den internationalen Kauf beweglicher Waren. Bei Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur insoweit, als nicht der gewährte Schutz durch zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates, in dem der Verbraucher seinen gewöhnlichen Aufenthalt hat, entzogen wird.

9.2 Ferner gilt diese Rechtswahl im Hinblick auf das gesetzliche Widerrufsrecht nicht bei Verbrauchern, die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses keinem Mitgliedstaat der Europäischen Union angehören und deren alleiniger Wohnsitz und Lieferadresse zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses außerhalb der Europäischen Union liegen.

10. Alternative Streitbeilegung

10.1 Die EU-Kommission stellt im Internet unter folgendem Link eine Plattform zur Online-Streitbeilegung bereit: https://ec.europa.eu/consumers/odr

Diese Plattform dient als Anlaufstelle zur außergerichtlichen Beilegung von Streitigkeiten aus Online-Kauf- oder Dienstleistungsverträgen, an denen ein Verbraucher beteiligt ist.

10.2 Der Verkäufer ist zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle weder verpflichtet noch bereit.